top of page

MENTIONS LÉGALES

Artisan createur Occitan pour particulier et professionnel. Un projet, une réparation, un affûtage? Amélioré votre quotidien avec un outils fabriquer main et sur mesure à vos envies et besoins.

Ncotèl
Dénomination sociale : Ncotèl
Adresse du siège social de l’entreprise : Chem. du Moulin Bas, 81200 Aussillon
Nom du créateur et artisan : Nicolaï Giordano Caron
Numéro de téléphone : 0681421731

Adresse e-mail : nicolaigiordanocaron@gmail.com
 

Conditions d'utilisation du site
Le site Ncotèl permet l'accès à des informations, services et contenus divers. En accédant à ce site, l'utilisateur accepte de respecter les conditions d'utilisation suivantes :

  • L'utilisateur s'engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site ni à nuire à son contenu.

  • L'utilisateur s'engage à ne pas publier ou partager des contenus illégaux, diffamatoires ou nuisibles.

  • Le site Ncotèl se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout moment pour toute raison et sans préavis.

 

Propriété intellectuelle
Le contenu du site Ncotèl, incluant mais sans se limiter aux textes, images, logos, graphiques, vidéos et logiciels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation de tout ou partie de ce contenu sans autorisation expresse est interdite et peut donner lieu à des poursuites.

 

Protection des données personnelles
Le site Ncotèl collecte des données personnelles dans le respect de la législation en vigueur. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité] qui décrit la collecte, l'utilisation et la protection de vos données.

 

Cookies
Le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience de l'utilisateur. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies conformément à notre [Politique relative aux cookies].

6. Responsabilité
Le site Ncotèl s'efforce de garantir l'exactitude des informations disponibles sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service. L'utilisateur utilise le site sous sa propre responsabilité.

 

Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Ncotèl ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni de leurs pratiques en matière de confidentialité.

 

Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page